Pascale Loncle


De: Pascale LONCLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
assistante au service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascale LONCLE
Objet:
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Pascale LONCLE
service des affaires juridiques, des interventions foncières et des marchés publics
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.